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Marques déposées par AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS
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VEGETERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETERRE
AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS, établissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1580146
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2000

Présentation de la marque VEGETERRE

Déposée le 14 mars 1990 par AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS, établissement public industriel et commercial, domicilié(e) 2, square La Fayette, ANGERS (MAINE ET LOIRE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION SARL - France.

La marque VEGETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS a également déposé les autres marques suivantes : TRICOLLO , LE TRANSFORMEUR , TRANSFORM , ECOPOUBELLE , ANRED


AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS, établissement public industriel et commercial - 2, square La Fayette, ANGERS (MAINE ET LOIRE) - France


BONNET-THIRION SARL - France


Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64724 - Publication au BOPI 1992-07-06

Produits d'amendement. Récupération et traitement de déchets, en particulier, de déchets d'origine végétale, notamment pour collectivités

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.